Question sur l'Octroi de mer !!!!!

Kanelia    23-03-2010 à 17h11 | Lu 5159 fois

Bonjour à tous

J'aimerais savoir si on doit payer l'octroi de mer dans le cas ou on va acheter des produits en france métropolitaine par exemple (ou autres pays) et que l'on les ramène par avion dans nos bagages pour les revendre ? Juste quelques kilos pas beaucoup !


Merci

Koko pa zabrico    23-03-2010 à 17h21

Ben, si c'est pour la revente, la déclaration en douane à l'arrivée à l'aéroport devrait entraîner l'application des tarifs en vigueur suivant la nature du produit. Enfin, je pense ...

Adel    23-03-2010 à 18h04

Je suis bien curieux de savoir ce que vous voulez revendre que n 'on trouve pas deja qui pese qlq kilos?

Clic    23-03-2010 à 20h40

L'octroi de mer s'applique à tous les produits que l'on importent. Que ce soit pour la revente ou pour sa propre utilisation. Cordialement.

Kanelia    23-03-2010 à 22h56

Merci de vos réponses !

je précise qu'il s'agit de cosmétiques, rien d'autre adel !!!

Magali13    24-03-2010 à 04h07

L'octroi de mer s'applique à tous les produits que l'on importent/FAUX.

Koko pa zabrico    24-03-2010 à 04h18

Réponse dans les liens donnés plus haut.

Magali13    24-03-2010 à 04h27

Tu peux acheter certains produits non destinés à la revente sans l'octroi de mer, d'autres te faire rembourser la taxe perçue au bureau de la Poste (valable 1 an), d'autres hors TVA à la condition de justifier être résident permanent

Adel    24-03-2010 à 04h34

Pani pwoblem , je crois savoir que l'on peut importer jusuq'

Adel    24-03-2010 à 04h35

.....jusqu'a une certaine somme de l'ordre de 150 e . sans douane.

Magali13    24-03-2010 à 04h39

Non j'ai commandé cette année des pièces hors taxes de TVA pour plus de 150? et pani pwoblem

Amelia    24-03-2010 à 15h07

Magali3 j'ai une question si tu commande en metropole des articles sans tva livrer en collisimo aura tu la tva a payer a la douane arriver en martinique si tu commande -150 euros merci de me repondre

Magali13    25-03-2010 à 02h50

Normalement l'octroi de mer est à ta charge à moins que l'expéditeur le prennent en charge sur ta facture globale. j'ai déjà commandé en informatique hors tva et envoie en colissimo ici et je n'ai jamais rien réglé de plus. une bonne dizaine de commande en 2009. une fois sur un bouquin j'ai payé une taxe à la poste et on m'a remboursé à Fdf la taxe comme j'étais résident içi. la poste te renseigneras où te faire rembourser si tu paye une taxe à la poste dans la limite de 200?/an

Magali13    25-03-2010 à 03h09

En tout cas pour échappé à la vie chère internet pense à ton porte-monnaie et c'est génial.

Adel    25-03-2010 à 15h58

Et tanpis pour nos povres commercants ...

Kanelia    26-03-2010 à 20h55

Une connaisance m'a dit qu'il n'y a pas d'octroi de mer si le colis fais moins de 5kg !! Je pense de toute façon qu'il y a un montant ou un poids minimum pour son application !

Rv    26-03-2010 à 21h10

Non, selon moi, ça dépend du prix et de la nature du produit ... Et puis des douaniers.

Clic    26-03-2010 à 21h42

Magali13: l'octroi de mer et la TVA sont 2 choses différentes. Si tu achetes un produit HT (donc sans payer la TVA), tu dois la payer à l'entrée en Martinique. Si tu as payer ta TVA à ton fournisseur, tu ne la payeras pas une seconde fois. Mais dans tous les cas, tu regleras ton actroi de mer qui sera calculé sur le prix de ta marchandise rendu en martinique, c'est à dire ton prix d'achat plus le prix du transport de cette marchandise jusqu'ici. Ensuite, sur ce prix de revient globale, suivant le code douanier de cette parchandise, tu devras t'acquiter d'un montant de 7% à 25% (qui dépend du code douanier).

Rv    26-03-2010 à 23h07

Oui, Clic. ?a c'est la règle. Après, il y a son application.

Magali13    27-03-2010 à 03h45

Je sais Clic, mais j'ai plusieurs fois acheter sur internet hors TVA et sans octroi, notamment de l'informatique et une pièce automobile valeur 800 HT

Roger    27-03-2010 à 04h47

Oui, t'es passée au travers, c'est tout!

Magali13    27-03-2010 à 15h28

Un vrai gruyère

Kanelia    29-03-2010 à 15h42

Mi déba ... Bon alors j'ai la réponse à ma question, réponse donnée par un douanier lui-même !

* Pour les colis, L'octroi de mer s'applique à partir d'une valeur de 23euros (hors frais de port) toutefois certains douaniers laissent passer (je viens d'en recevoir un d'une valeur de 45euros et je n'ai rien eu à payer). Vous imaginez taxer absolument TOUT ce qui entre ici !!!!

* Pour les produits dans les bagages après un voyage, il faut déclarer à la douane on peut très bien ne rien déclarer mais si le bagage est ouvert cela risque de poser des prob inutiles donc il vaut mieux être franc et on paiera (ou pas) en fonction des produits et du douanier :-) biensûr !!!

Voilà !

Smad    12-03-2011 à 10h19

Quel est le prix du transport et le tarif de l'octroi de mer pour une voiture de 8 places, en Martinique?

Merci pour votre réponse.

Bien cordialement.
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