TVA a l'importation pour vehicule d'occasion

Nom : micky972
Posté le : 22-02-2010 à 15:13

Bonjour à tous,
Je souhaiterais savoir si je serai assujetis à la TVA si j'achete un vehicule d'occasion en France.
Je sais que je devrai payer l'octroi de mer regional 2,5% +octroi de mer 10 % (selon cylindrée du véhicule).
Devrai je payer la tva de 8,5% sur le véhicule d'occasion importé?
Merci de m'eclairer ...

Réponse de 972

Posté le : 22-02-2010 à 21:41
Titre : RE: TVA a l'importation pour vehicule d'occasion

zéro

Réponse de micky972

Posté le : 22-02-2010 à 22:09
Titre : RE: TVA a l'importation pour vehicule d'occasion

Merci

Réponse de belair

Posté le : 22-02-2010 à 22:12
Titre : RE: TVA a l'importation pour vehicule d'occasion

je crois si je ne m'abuse qu'il faut que ton véhicule soit immatriculé à ton nom depuis 6 mois
à vérifier

Réponse de micky972

Posté le : 22-02-2010 à 22:35
Titre : RE: TVA a l'importation pour vehicule d'occasion

je pense que ton argument est valable pour un vehicule que tu achetes neuf.
Il faut attendre et le rouler 6 moins pour ne pas payer la TVA.

Réponse de belair

Posté le : 22-02-2010 à 23:22
Titre : RE: TVA a l'importation pour vehicule d'occasion

oui exact micky pour un vehicule neuf mais à verifier pour une occasion....

Réponse de papy49

Posté le : 23-02-2010 à 09:03
Titre : RE: TVA a l'importation pour vehicule d'occasion

Bonjour,

Et pour un véhicule acheté hors taxes en Allemagne.
J'en possède un depuis 2 ans
Je suis militaire en Allemagne et suis muté en Martinique à la mi-juillet. Je ne sais pas encore si je prends ma voiture qui aura 4 ans en octobre 2010. Et en mai 2010 cela fera 2 ans que je l'ai.
J'ai plus sons de cloches à ce sujet, et franchement je suis dans le flou total.....
Si je suis taxé sur mon véhicule, la taxe s'élèvera à 5049 euros!
Est-ce-que l'ordre de mutation me cuvre pour éviter de payer les éventuelles taxes?
Merci

Réponse de papy49

Posté le : 23-02-2010 à 09:14
Titre : RE: TVA a l'importation pour vehicule d'occasion

couvre c'est mieux

Réponse de 972

Posté le : 23-02-2010 à 09:59
Titre : RE: TVA a l'importation pour vehicule d'occasion

rien zéro nada !

Réponse de papy49

Posté le : 23-02-2010 à 15:16
Titre : RE: TVA a l'importation pour vehicule d'occasion

merci