Dédouaner voiture neuve

Nom : floetwilly
Posté le : 05-06-2006 à 14:56

Bonjour,

ce petit message pour vous demander un renseignement : nous arrivons moi et mon mari en Mtq mi octobre pour 12 mois et on se pose la question d'amener une voiture neuve avec nous parce qu'à ce qu'il parait on peut la faire détaxer au bout d'un an et récupérer un pécule non négligeable. Est-ce vrai? Quelqu'un l'a-t-il déjà fait? Quelles sont les démarches et les conditions nécessaires?..
Merci d'éclairer ma lanterne!

Réponse de Celthi

Posté le : 05-06-2006 à 15:03
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

contact annie elle est bien placée pour ce genre de renseignement (locatoin de véhicule). je t'envoie son adresse mel

Réponse de floetwilly

Posté le : 05-06-2006 à 15:16
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

Merci!

Réponse de elisa

Posté le : 05-06-2006 à 15:56
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

et bah ca alors c'est la nouvelle du siecle ah je pense qu'honnetement si c'était le cas tous irait acheter sa voiture ....
mais plutot c vous qui allez payer une super taxe car votre véhicule sera neuf et qu il ne respectera pas le cota des neuf mois
elisa

Réponse de Annie

Posté le : 05-06-2006 à 15:58
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

ok Celthi, elle s'est mise en contact avec moi et je lui ai deja réondu.

Comme il y a des choses fausses qui circulent gratuitement et stupidement sur le net!!!!!!!
Ce serait bien! on paie la voiture moins cher en Métropole, on l'améne ici , on ne paie pas certanes taxes et en plus au depart on te donnes "un pécule non négligeable"! mais c'est illogique! faut pas rêver.
Rien n'est facile dans la vie, je sais qu'il y a certaines combines mais faut voir! rien n'est parfait!

Amicalement
Annie

Réponse de floetwilly

Posté le : 05-06-2006 à 18:04
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

Suite à vos réactions, une précision que je viens d'avoir et dont je vous fais part : il s'agit d'acheter sa voiture en régime TT (Transit temporaire) exonéré de TVA en France metropolitaine, si on est résident en DOM/TOM ou hors UE. Il faut alors payer la TVA en arrivant dans le DOM concerné et comme TVA moins chère là-bas (8.5 au lieu de 19.6 en metropole), sur le prix d'une voiture neuve, on a "un petit pécule non négligeable" à l'arrivée...

Réponse de Annie

Posté le : 05-06-2006 à 19:03
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

Alors là, je ne dis plus rien car je ne connais pas ce régime TT mais je pense que tout le monde le ferait

et puis quand tu achetes un voiture en métropole avant de pourvoir partir avec tu dois l'immatriculer donc la payer avec ces 19.6O% de TVA

m^me avec la TVA les voitures sont bien moins chères en Métropole.

Moi j'ai eu des amis qui sont venus avec leur voiture de Métrople et des mois apres ils sont repartis avec leur voitures , ils m'ont laissé photocopie des factures de transports mais c'est vrai que je ne suis pas rentrée dans les détails. S'ils l'ont fait c'est que cela vallait la peine
Amicalement
annie

Réponse de floetwilly

Posté le : 05-06-2006 à 20:24
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

voilà ce que j'ai trouvé sur le site service-public :

Le régime TT est réservé aux véhicules neufs achetés en France hors droits et taxes et qui sont placés pour l'occasion sous le régime du "transit temporaire".

Seules les personnes qui ont leur résidence normale située hors du territoire douanier communautaire ou dans un DOM et qui viennent séjourner temporairement en France métropolitaine peuvent bénéficier du régime TT.

Sachez que l'octroi de ce régime est d'une durée limitée dans le temps. Cette dernière varie en fonction des motifs qui ont conduit celui qui sollicite le bénéfice du régime du transit temporaire à venir séjourner en métropole :

Les personnes faisant du tourisme dans notre pays se voient octroyer le régime TT pour une durée qui ne peut pas dépasser six mois.

Celles qui y effectuent un stage ou une mission, ou qui viennent étudier en France, bénéficient du régime de transit temporaire pour une période maximum de douze mois.

Au terme de ces durées respectives de six ou douze mois, les véhicules placés sous le régime TT doivent obligatoirement être exportés.

Bon à savoir : les personnes faisant du tourisme en France ne peuvent pas se voir octroyer le régime "transit temporaire" si à cette occasion elles exercent une activité lucrative.

Peuvent également bénéficier du régime TT les personnes établies à l'intérieur de l'Union européenne sur le point de transférer leur résidence normale hors du territoire douanier communautaire ; dans ce cas, le véhicule doit être exporté dans un délai de trois mois à compter de la date à laquelle le régime transit temporaire a été octroyé.

Pour être bénéficiaire du régime de transit temporaire, vous devez respecter la procédure suivante :

dépôt d'une demande d'admission en TT auprès du bureau de douane du département où est acheté le véhicule ;

fourniture des justificatifs permettant d'obtenir le régime préférentiel (certificat de résidence à l'étranger, carte consulaire attestant une présence hors du territoire douanier communautaire depuis plus de six mois, passeport visé lors de votre arrivée, certificat de scolarité, ordre de mission, contrat de stage, ordre d'appel sous les drapeaux) ;

achat du véhicule chez un revendeur chargé d'établir, pour votre compte, une déclaration d'exportation modèle DAU (Document Administratif Unique), puisque la fin du régime se traduit en principe par l'exportation du véhicule dans votre pays de résidence ;

immatriculation auprès de la préfecture à l'aide d'un imprimé 846B délivré par la douane ;

pose des plaques d'immatriculation caractéristiques (caractères blancs sur fond rouge).

Réponse de elisa

Posté le : 05-06-2006 à 23:35
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

bon et bien moi non plus je ne connaissais pas ce systeme mais je vais me renseigner car c'est tres particulier il est si facile de revendre ......je trouve cela bien particulier pour que se soit vrai et pas encore employé ici mais sait on....
quand tu as plus de renseignement ds tes demarches il est bien de nous informer pour transmettre l info
bon courage
elisa

Réponse de Annie

Posté le : 06-06-2006 à 03:29
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

Pour moi rien de bien clair!
Transit Temporaire je cromprends: passage dans un endroit étranger pour ensuite revenir chez soi! mais la martinique ce n'est pas l'étranger
Moi je reste sur mes positions et tout ce que tu nous a transmis renforce ce que je pensais
amicalement
annie

Réponse de elisa

Posté le : 06-06-2006 à 11:09
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

annie
si, il faut savoir que la martinique est pour certaines choses considérée comme un territoire etranger et tout ca c'est le grand complexe de sa situation geographique des eaux internationales et kelle doit parfois suivre la legislation etrangere ex en matiere de hygiene sanitaire, ex en legislation santé humaine,voilà des exemples de reglements etrangers pour la martinique.......mais c'est vrai qu'en ce qui concerne la le dedouannement de la voiture je ne pense pas et c'est pas tres clair comme explication car la,je ne comprend pas pourkoi alors les concessionnaires sont eux aussi referencé en tant que client a l export............mais dans l ignorance je m'abstient mais je ne manquerai pas de demander ca aujourd hui meme et vous informer
elisa

Réponse de baltimor alain

Posté le : 22-06-2007 à 15:46
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

Je souhaite avoir des renseignements pour exporter en martinique un véhicule acheter hors taxe en métropole.
1/délivrance de la carte grise pour l'exportatation
2/montant de la tva, de l'octroi de mer, le dédouannement, le débarquement. où dois-je me renseigner. Merci

Réponse de billbruno

Posté le : 04-05-2008 à 18:58
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

je suis muté en Guadeloupe et mon véhicule aura 4 mois qu'en il arrivera sur la guadeloupe , aurais-je des taxes à payer ou autre chose
Merci par avance pour les réponses

Réponse de Keyne

Posté le : 14-05-2008 à 18:09
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

Billbruno, il faut dans ce cas que tu ailles à ta mairie avec un certificat de mutation en Guadeloupe, qui te donnera un papier comme quoi tu quittes sa mairie pour déménager en Guadeloupe.
Avec ce papier, vu que c'est une déménagement tu seras exonéré de toute Taxe et octroi de mer...

Je suis bien placé pr le savoir je ss guadeloupéen, et j'ai déjà fais ca !

Réponse de kalagane972

Posté le : 14-05-2008 à 19:24
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

billbruno se qu'il à dit keyne est vrai sauf en martinique tu paie les frais de débarquement

Réponse de jo971

Posté le : 26-08-2008 à 16:04
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

J'en ai profité du régime TT j'ai gagné plus de 4 000 € sur une focus
Sachez qu'
-il faut rester (le propriétaire seul chauffeur autrisé) avec le véhicule plus d'un mois en métropole
-il faut rouler plus de 1000kms
-le véhicule ne peut être cédé avant son 1er anniversaire

Ne pas hésiter si vous partez en vacances, vous gagnez en plus sur le prix d'une location de voiture !

Réponse de hugher65

Posté le : 01-10-2008 à 22:06
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

J'ai une question concernant le régime TT.
Pour la guyane, ce serait donc encore plus intéressant car le taux de TVA est 0% mais n'y a t'il pas d'octroi de mer à régler quand on la renvoie dans les DOM? ou alors juste une franchise?

Réponse de claude

Posté le : 15-10-2008 à 00:36
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

Une petite question:

Je serais mutée en Guyane et mon véhicule n'aura que 2mois et des poussières. Est-ce que suite à un déménagement pour mutation, je paierais malgré cela, l'octroi de mer, vu l'âge récent du véhicule?

Merci.

Réponse de philippe

Posté le : 15-10-2008 à 00:49
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

ça vaut le coup sur des voitures a plus de 25000 €
sinon attention a la note y en a qui ont eu des surprises

Réponse de lingfi

Posté le : 22-10-2008 à 08:11
Titre : Dédouaner voiture neuve

salut moi aussi je suis mutée sur la guyane en debut 2009 et j hesite entre l'achat en TT et directement TTC chez le concessionnaire. apparement cela serait plus intéressant chez le concessionnaire car l'octroi de mer est de 23% contre 19.6% la TVA.
qu'en pensez vous ?

Réponse de nadege

Posté le : 17-01-2009 à 20:56
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

Acheter en TT est intéressant quand on reste suffisamment de temps en métropole. Vous achetez un véhicule (allez chez votre concessionnaire DOM, il s'occupe de tout), vous vous le faites livrer à l'aéroport de votre choix à votre arrivée en métropole. A la fin de vos vacances, vous rendez le véhicule (c'est le principe d'une location TT, très avantageuse!!) ou vous faites exporter le véhicule dans votre DOM. A l'arrivée, vous payez les taxes relatives à la voiture mais ces taxes sont calculés sur la base d'un véhicule d'occasion et non plus neuf puisque vous avez roulé en métropole!! les profs qui ont 2 mois de congé l'été connaissent ce système depuis longtemps!! votre voiture aura alors une belle plaque rouge!!
Perso, j'achete ma voiture comme ça cette été!!

Réponse de sert

Posté le : 18-01-2009 à 02:35
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

Nadège : tu as des adresses de concessionaires qui pourraient me livrer un véhicule comme tu expliques stp ?
cela m'interesse fortement ;)
Merci d'avance

sert

Réponse de philippe*

Posté le : 19-01-2009 à 12:11
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

ben oui mais on a pas tous 2 mois de vacances hein!!!!

Réponse de Guy

Posté le : 19-02-2009 à 21:23
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

Je réside au Congo et à ce titre je pourrai bénéficier d'un véhicule détaxer immatriculé en TT pour la durée de mes vacances en France.
Je suis ensuite muté en Guadeloupe et je me demandais s'il nétait pas préférable d'acheter un véhicule neuf en métropole puis de le faire transité plutôt que de faire transporter mon véhicule d'occasion.
Quels sont les interlocuteurs capables de m'indiquer les aventages et les inconvénients : les douanes, les concessionnaires, ...?
Nadège semble avoir des informations précises?
Merci d'avance.
Guy

Réponse de philippe*

Posté le : 19-02-2009 à 22:04
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

tapez dans google transit temporaire vous trouverez les vrais réponses et je le redit ce nest interressant qu a partir d un certain prix et sachez que certaines voitures sont ici au meme prix que métropole les tracas administratifs en moins!

Réponse de pascal

Posté le : 17-04-2009 à 08:36
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

bonjour à tous,
je viens d'avoir biard au téléphone concernant cette fameuse taxe pour les voitures neuves......qui n'existe plus; En effet il y a encore peu il fallait un délai de 6 mois entre la date figurant sur la carte grise et celle d'installation. Ceci n'est plus le cas. Il faut simplement que la date d'achat soit antérieure à celle d'installation et se procurer un certificat de changement de domicile en mairie.
Encore une bonne nouvelle....
Bonne journée à tous

Réponse de philippe*

Posté le : 17-04-2009 à 13:39
Titre : RE: Dédouaner voiture neuve

oui et je crois que tu n as pas le droit de la vendre pendant 1 an